Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LA TOUR SIGNY
BROCHET Monique
SARL AMPELIDAE

Numéro de dépôt :
3384137
Date de dépôt :
29/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA TOUR SIGNY de BROCHET Monique

Présentation de la marque LA TOUR SIGNY

Déposée le 29 septembre 2005 par BROCHET Monique et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMPELIDAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOUR SIGNY »

Les déposants sont BROCHET Monique - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMPELIDAE domicilié(e) MANOIR DE LAVAUGUYOT,86380 MARIGNY-BRIZAY - 86380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROCHET MONIQUE SARL AMPELIDAE domicilié(e) Manoir de Lavauguyot,86380 MARIGNY BRIZAY - 86380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BROCHET Monique - France

SARL AMPELIDAE - MANOIR DE LAVAUGUYOT,86380 MARIGNY-BRIZAY - 86380 - France - SIREN 4


BROCHET MONIQUE SARL AMPELIDAE - Manoir de Lavauguyot,86380 MARIGNY BRIZAY - 86380 - France


Inscription le 31 janvier 2006 - retrait total n°427423 - Publication au BOPI 2006-01-31

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

– vin, vermouths, vins doux naturels, vins effervescents, spiritueux et autres boissons alcooliques hormis les bières. – café, thé, cacao, riz, sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, confiseries, glaces comestibles, miel, sel, vinaigre, sauces, condiments, épices. – bières, eaux minérales et gazeuses, naturelles ou non, boissons de fruits et jus de fruits, sirops de fruits, de fleurs ou de plantes et autres préparations pour boisson.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.